Conseil d Agglomération du 14 novembre 2019




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-171CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES GRAND EST : communication des observations définitives sur les comptes de l'ex Communauté de communes de la Région de Haguenau - Délibération - Annexe22/11/2019

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-164CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE A MOMMENHEIM - Délibération - (sans annexe)22/11/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-160CONVENTION DE PARTENARIAT 2019/2021 "ALSACE A VELO" POUR LA MISE EN TOURISME DES INFRASTRUCTURES DEDIEES A LA PRATIQUE DU VELO EN ALSACE - Délibération - Annexe22/11/2019
2019-CC-161AMENAGEMENT DE LA RUE DE GEUDERTHEIM EN TRAVERSE DE BRUMATH : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage et de financement avec la Commune de Brumath et le Département du Bas-Rhin - Délibération - Annexe - Annexe22/11/2019
2019-CC-162ACQUISITION D'EQUIPEMENTS AUDIOVISUELS : constitution d'un groupement de commande - Délibération - Annexe22/11/2019
2019-CC-163DETECTION, GEOLOCALISATION ET ETABLISSEMENT DE PLANS DE RESEAUX ENTERRES : constitution d'un groupement de commande - Délibération - Annexe22/11/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-168BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT : décision modificative - Délibération - Annexe22/11/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-165CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : avenant 2020-2022 à la convention-cadre - Délibération - Annexe22/11/2019
2019-CC-166TRANSFERT ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIES ET EQUIPEMENTS COMMUNS : Commune de Haguenau, Taubenhof II lotisssement l'Arboiseau - Délibération - Annexe22/11/2019
2019-CC-167DELEGATION DU DROIT DE PRIORITE : commune de Haguenau, rue de la Redoute - Délibération - Annexe22/11/2019

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-157CREATION D'UN CONSEIL DE DEVELOPPEMENT INTERCOMMUNAUTAIRE (CDI) - Délibération - (sans annexe)22/11/2019
2019-CC-158TRES HAUT DEBIT : conclusion d'une convention de programmation et de suivi des déploiements FTTB avec la Société SFR - Délibération - Annexe22/11/2019
2019-CC-159COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT : transfert à la Communauté d'Agglomération de Haguenau à compter du 1er janvier 2020 - Délibération - (sans annexe)22/11/2019

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-169PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Protection sociale - renouvellement des contrats, choix des prestataires pour le lot santé et pour le lot prévoyance, et montants des participations employeur - Délibération - (sans annexe)22/11/2019
2019-CC-170PERSONNEL COMMUNAUTAIRE: convention de mise à disposition de personnel au profit de la Commune de Mittelschaeffolsheim - Délibération - Annexe22/11/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CC-155CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)22/11/2019
2019-CC-156CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2019 - Délibération - (sans annexe)22/11/2019